Reussette Infos légales
propriétaire
Reussette52, rue du Vertbois
75003 Paris
France
Tel : 06 99 20 71 98
info@reussette.com
directeur de la publication
Morgan Ollivier & Yasmine SebbanRéférences
ReussetteSociété à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 1 000,00 € (fixe)
RCS : 903 002 285 RCS Paris
SIRET : 90300228500018
TVA FR82903002285
Code APE : 5621Z
hébergement
OVH2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél. : 1007
www.ovh.fr
webmaster
Meli Media - Cécile Foyweb@reussette.com
Informations
Objet du site
Le site internet https://www.reussette.com/ est un site de présentation de la société Reussette et de toutes opérations commerciales se rapportant à l'objet de la société. Il permet de présenter les différentes informations et de donner les informations utiles aux utilisateurs naviguant sur le site.
Reussette décline toute responsabilité pour toute interruption du site, pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Confidentialité - Données personnelles
Les données personnelles recueillies via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et assurer le suivi de la relation commerciale. Elles sont destinées exclusivement à Reussette et ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers. Elles sont conservées au maximum 3 ans à compter du dernier contact.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits sur simple demande par courrier ou courriel :
Morgan Ollivier & Yasmine Sebban
Reussette
52, rue du Vertbois
75003 Paris
France
Tel : 06 99 20 71 98 & 06 58 02 52 01
info@reussette.com
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
en savoir plus sur la protection de vos données ►Responsabilité
La responsabilité de Reussette ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
Reussette est titulaire du nom de domaine reussette.com. Le site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment photographies, mode de présentation, textes, arborescence, animations et logos) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le site ainsi que les éléments qui y sont représentés sont la propriété exclusive de la société Reussette, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droit de la personnalité y afférents.
Cookies
Le site utilise Google Analytics afin d'établir des statistiques de fréquentation. Ces cookies ne sont déposés qu'avec votre consentement, recueilli lors de votre première visite ; votre choix est conservé 6 mois. Vous pouvez le modifier à tout moment en cliquant sur Cookies ►.
Le formulaire de contact est protégé par le service Google reCAPTCHA, qui vérifie que les envois ne proviennent pas de robots ; les règles de confidentialité et les conditions d'utilisation de Google s'appliquent.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.